Gestion du bruit

Qu’il soit généré par le voisinage ou par les transports, le bruit fait l’objet de diverses réglementations. Afin de préserver la qualité de vie des rueillois, la ville s’engage dans la lutte contre les nuisances sonores. 

A l’heure actuelle le bruit est ressenti comme la principale nuisance liée à la vie urbaine.

Les bruits de voisinage

Les bruits de voisinage concernent les nuisances causées par le comportement anormalement bruyant de particuliers ou encore par les activités économiques et les chantiers dans la ville.

Ils sont réglementés au niveau national par le décret n°2006-1099 daté du 31 aout 2006 et au niveau municipal par l’arrêté municipal n°2017-0294 relatif à la lutte contre les nuisances sonores.

Pour informer et sensibiliser à la lutte contre les nuisances sonores, la Ville a publié deux guides :

  • « Le bruit, si on en parlait ? ». Les bruits de voisinage (de comportements, de chantiers, d'activités) sont abordés sous un angle pratique. L’objectif est de donner aux Rueillois des outils pour régler les conflits à l’amiable ou faire réaliser d’éventuels contrôles par les autorités publiques.
  • « Comment lutter contre le bruit ? A chaque bruit sa solution » a été édité en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris-Hauts-de-Seine à l'attention des commerçants. Ce guide reprend les différentes activités commerciales et artisanales pouvant être sources de nuisances sonores pour le voisinage et décrit des solutions de traitement acoustique, sous forme de fiches techniques synthétiques. L’objectif ici est de concilier la qualité de vie des Rueillois avec le dynamisme commercial et économique de la Ville.

Jardinage, bricolage et alarmes sonores

L’utilisation des outils de jardinage et de bricolage est autorisée chez les particuliers :

  • du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h30 à 19h30,
  • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h,
  • le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h.

L’installation de systèmes « d’alarmes sonores », audibles de la voie publique, doit faire l’objet d’un dépôt de dossier et d’une autorisation du maire.

Le bruit des transports

Les nuisances sonores liées aux transports sont localisables à l’aide de cartes disponibles en ligne : https://carto.bruitparif.fr/zone/92063

Elles ont pour objectif de :

  • représenter les niveaux sonores générés par les infrastructures de transport (routier et ferroviaire), le trafic aérien et les industries.
  • estimer le nombre d'habitants et d'établissements sensibles (santé et enseignement) exposés au bruit.

Un guide pour la construction et la rénovation des bâtiments

La construction de nouvelles habitations, le long d’infrastructures de transport bruyantes, implique de prendre des précautions relatives au bruit le plus en amont possible avant la construction des bâtiments. Le guide « Prise en compte du bruit lors de la construction ou la rénovation des bâtiments » disponible en téléchargement ci-contre, permet de donner des clés aux acteurs de la construction.